Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUA SOLIS
LE COUVENT

Numéro de dépôt :
4590132
Date de dépôt :
14/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2029
AQUA SOLIS de LE COUVENT

Présentation de la marque AQUA SOLIS

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2019 par LE COUVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUA SOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est LE COUVENT domicilié(e) Rue de la Mare à Blot, Zac de la Tremblaie, - 91220 - Le Plessis-Pâté - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Monsieur Lionel LAPEYRE domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque AQUA SOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA SOLIS arrivera à expiration en date du 14 octobre 2029.

LE COUVENT a également déposé les autres marques suivantes : NOCTUA , AQUA SACRAE , PALMAROLA , SANTA CRUZ , KYTHNOS , VALPARAISO , GARDINARIUS , AQUA NYMPHAE , ACINONYX , AQUA UMBRAE


LE COUVENT - Rue de la Mare à Blot, Zac de la Tremblaie, - 91220 - Le Plessis-Pâté - France


SODEMA CONSEILS S.A., Monsieur Lionel LAPEYRE - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Inscription le 18 février 2020 - Retrait partiel n°780466 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-18

Produits de parfumerie, eaux de Cologne et parfums; extraits de fleurs [parfumerie]; parfums d`ambiance; encens; sachets odorants; essences éthériques; eaux de senteur; eaux de linge, à savoir destinées à parfumer le linge; désodorisants à usage personnel (parfumants) ;

Bougies ; bougies parfumées ; mèches pour l’éclairage ; huile et essence pour diffuseurs et lampes.